SITEB BOURGOGNE
Présentation de la marque SITEB BOURGOGNE
Déposée le 17 juin 1982 par CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « SITEB BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SITEB BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITEB BOURGOGNE est expirée depuis le 17 juin 1992.
CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06