Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGARDS SUR L'ECONOMIE DE LA HAUTE NORMANDIE
CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-NORMANDIE, Palais des Consuls, Quai de la Bourse, BP 641, 76007 ROUEN CEDEX.

Numéro de dépôt :
1306815
Date de dépôt :
23/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1995
REGARDS SUR L\'ECONOMIE DE LA HAUTE NORMANDIE de CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE HAUTE-NORMANDIE

Présentation de la marque REGARDS SUR L'ECONOMIE DE LA HAUTE NORMANDIE

Déposée le 23 avril 1985 par CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGARDS SUR L'ECONOMIE DE LA HAUTE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-NORMANDIE, Palais des Consuls, Quai de la Bourse, BP 641, 76007 ROUEN CEDEX. - France.

La marque REGARDS SUR L'ECONOMIE DE LA HAUTE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGARDS SUR L'ECONOMIE DE LA HAUTE NORMANDIE est expirée depuis le 23 avril 1995.

CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : C.I.N.O. , F. B. I. FORUM DE LA BUREAUTIQUE ET DE L'INFORMATIQUE , VECTRA , FIST FORUM INTERREGIONAL DE LA SOUS-TRAITANCE , INOV'COM , FIST FORUM INTERREGIONAL DE LA SOUS-TRAITANCE , BULLETIN REGIONAL D'INFORMATION COMMUNAUTAIRE EURO LIAISONS , TRIMARAN , CEDETIQ CENTRE EUROPEEN D'ETUDE ET D'OBSERVATION DU MARCHE DE L'ETIQUETTE , PROMOCEB PROMOTION DE LA CERTIFICATION D'ENTREPRISE EN BRETAGNE


CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HAUTE-NORMANDIE, Palais des Consuls, Quai de la Bourse, BP 641, 76007 ROUEN CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Imprimés, Journaux et Périodiques, Livres, Photographies. Editions de livres, revues, abonnements de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.