Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE
/
PASS'APPRENTISSAGE ENTREPRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'APPRENTISSAGE ENTREPRISE
CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE, Etablissement Public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3724193
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
PASS\'APPRENTISSAGE ENTREPRISE de CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE

Présentation de la marque PASS'APPRENTISSAGE ENTREPRISE

Déposée le 24 mars 2010 par CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'APPRENTISSAGE ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE, Etablissement Public à caractère administratif domicilié(e) 10, rue de Chastillon - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE domicilié(e) 10, rue de Chastillon - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France.

La marque PASS'APPRENTISSAGE ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724193.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'APPRENTISSAGE ENTREPRISE est expirée depuis le 24 mars 2020.

CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE a également déposé les autres marques suivantes : éco ENTREPRISES CHAMPAGNE-ARDENNES , Performance , CREPAC CHAMPAGNE-ARDENNE , ENTREPRISES ECONOMIES en ÉNERGIE


CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE, Etablissement Public à caractère administratif - 10, rue de Chastillon - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France


CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE - 10, rue de Chastillon - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Produits d'imprimerie, à savoir : affiches, prospectus, cartes, journaux, bulletins, brochures, revues, cahiers d'informations.

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés). Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Relations publiques.

Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Education ; formation ; informations en matière de d'éducation. Organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.