Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DU VEILLEUR
CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MIDI-PYRENEES Etablissement public, administratif de l'Etat

Numéro de dépôt :
3248891
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/10/2013
LA LETTRE DU VEILLEUR de CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE MIDI-PYRENEES Etablissement public

Présentation de la marque LA LETTRE DU VEILLEUR

Déposée le 2 octobre 2003 par la société CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MIDI-PYRENEES Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA LETTRE DU VEILLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la société CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MIDI-PYRENEES Etablissement public domicilié(e) 5 rue Dieudonné Costes, BP 32,31701 BLAGNAC CEDEX - 31701 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 000 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nathalie MARAVAL CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MIDI-PYRENEES domicilié(e) 5 rue Dieudonné Costes, BP 32,31701 BLAGNAC CEDEX - 31701 - France.

La marque LA LETTRE DU VEILLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DU VEILLEUR est expirée depuis le 2 octobre 2013.

CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MIDI-PYRENEES Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : C.I.N.O. , F. B. I. FORUM DE LA BUREAUTIQUE ET DE L'INFORMATIQUE , VECTRA , FIST FORUM INTERREGIONAL DE LA SOUS-TRAITANCE , INOV'COM , FIST FORUM INTERREGIONAL DE LA SOUS-TRAITANCE , BULLETIN REGIONAL D'INFORMATION COMMUNAUTAIRE EURO LIAISONS , TRIMARAN , CEDETIQ CENTRE EUROPEEN D'ETUDE ET D'OBSERVATION DU MARCHE DE L'ETIQUETTE , PROMOCEB PROMOTION DE LA CERTIFICATION D'ENTREPRISE EN BRETAGNE


CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MIDI-PYRENEES Etablissement public, administratif de l'Etat - 5 rue Dieudonné Costes, BP 32,31701 BLAGNAC CEDEX - 31701 - France - SIREN 183000150


Madame Nathalie MARAVAL CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE MIDI-PYRENEES - 5 rue Dieudonné Costes, BP 32,31701 BLAGNAC CEDEX - 31701 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Logiciels (programmes enregistrés), supports d'enregistrement magnétiques, cédéroms, dévédéroms, disques compacts audio et vidéo, vidéogrammes, appareils d'enseignement, publications électroniques téléchargeables. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, brochures, catalogues, agendas, stylos, manuels d'instruction ou d'enseignement, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), photographies, autocollants (articles de papeterie). Informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, investigations pour affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, étude de marché, diffusion d'annonces publicitaires. Agences de presse et d'informations (nouvelles), messagerie électronique, communication par terminaux d'ordinateur, transmission d'informations, d'images et de sons assistée par ordinateur. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, édition et publication de livres et de revues, information en matière culturelle et/ou éducative, information en matière culturelle et/ou éducative sur réseaux informatiques, organisation et conduite de colloques et de conférences, formation, formation pratique (démonstration). Information en matière technologique et/ou scientifique, information en matière technologique et/ou scientifique sur réseaux informatiques, expertise (travaux d'ingénieurs), services de surveillance en matière de propriété intellectuelle, élaboration (conception) de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.