Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE FORUM DE LA REPRISE ET DE LA CREATION D'ENTREPRISES
CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BOURGOGNE, (Etablissement à caractère public), 68, rue Chevreul, 21000 DIJON.

Numéro de dépôt :
1329001
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
21/10/1995
FORCE FORUM DE LA REPRISE ET DE LA CREATION D\'ENTREPRISES de CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque FORCE FORUM DE LA REPRISE ET DE LA CREATION D'ENTREPRISES

Déposée le 21 octobre 1985 par CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « FORCE FORUM DE LA REPRISE ET DE LA CREATION D'ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BOURGOGNE, (Etablissement à caractère public), 68, rue Chevreul, 21000 DIJON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Maddy GUY. - France.

La marque FORCE FORUM DE LA REPRISE ET DE LA CREATION D'ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE FORUM DE LA REPRISE ET DE LA CREATION D'ENTREPRISES est expirée depuis le 21 octobre 1995.

CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : C.I.N.O. , F. B. I. FORUM DE LA BUREAUTIQUE ET DE L'INFORMATIQUE , VECTRA , FIST FORUM INTERREGIONAL DE LA SOUS-TRAITANCE , INOV'COM , FIST FORUM INTERREGIONAL DE LA SOUS-TRAITANCE , BULLETIN REGIONAL D'INFORMATION COMMUNAUTAIRE EURO LIAISONS , TRIMARAN , CEDETIQ CENTRE EUROPEEN D'ETUDE ET D'OBSERVATION DU MARCHE DE L'ETIQUETTE , PROMOCEB PROMOTION DE LA CERTIFICATION D'ENTREPRISE EN BRETAGNE


CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BOURGOGNE, (Etablissement à caractère public), 68, rue Chevreul, 21000 DIJON. - France


Madame Maddy GUY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

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