Marque expirée - Marque en non vigueur

CREPAC CHAMPAGNE-ARDENNE
CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE Etablissement Public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3491230
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017
CREPAC CHAMPAGNE-ARDENNE de CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE Etablissement Public à caractère administratif

Présentation de la marque CREPAC CHAMPAGNE-ARDENNE

Déposée le 27 mars 2007 par CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE Etablissement Public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREPAC CHAMPAGNE-ARDENNE »

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE Etablissement Public à caractère administratif domicilié(e) 10, rue de Chastillon,51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE - 51000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE Etablissement Public à caractère administratif domicilié(e) 10, rue de Chastillon,51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE - 51000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREPAC CHAMPAGNE-ARDENNE est expirée depuis le 27 mars 2017.

CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE Etablissement Public à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : éco ENTREPRISES CHAMPAGNE-ARDENNES , Performance , PASS'APPRENTISSAGE ENTREPRISE , ENTREPRISES ECONOMIES en ÉNERGIE


CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE Etablissement Public à caractère administratif - 10, rue de Chastillon,51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE - 51000 - France


CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMPAGNE-ARDENNE Etablissement Public à caractère administratif - 10, rue de Chastillon,51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE - 51000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Produits d'imprimerie : journaux, bulletins, brochures, revues, cahiers d'informations.

Agence de presse et d'informations (nouvelles). Télécommunication. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de messagerie électronique et par ordinateur. Diffusion d'informations, de données socio-économiques par télécommunication à un réseau informatique mondial. Messagerie électronique.

Publication de brochures (non publicitaires). Publication électronique assistée par ordinateur. Edition de revues, de bulletins ; édition électronique. Organisation, en France et à l'international, d'expositions à buts culturels et éducatifs, de colloques, séminaires, congrès, missions. Exploitation de publications en ligne.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.