Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEDETIQ CENTRE EUROPEEN D'ETUDE ET D'OBSERVATION DU MARCHE DE L'ETIQUETTE
CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (établissement à caractère public)

Numéro de dépôt :
1745663
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
12/07/2001
CEDETIQ CENTRE EUROPEEN D\'ETUDE ET D\'OBSERVATION DU MARCHE DE L\'ETIQUETTE de CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE (établissement à caractère public

Présentation de la marque CEDETIQ CENTRE EUROPEEN D'ETUDE ET D'OBSERVATION DU MARCHE DE L'ETIQUETTE

Déposée le 12 juillet 1991 par CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (établissement à caractère public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CEDETIQ CENTRE EUROPEEN D'ETUDE ET D'OBSERVATION DU MARCHE DE L'ETIQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (établissement à caractère public), domicilié(e) 68, rue Chevreul - BP 209, 21006 DIJON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maddy GUY - France.

La marque CEDETIQ CENTRE EUROPEEN D'ETUDE ET D'OBSERVATION DU MARCHE DE L'ETIQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEDETIQ CENTRE EUROPEEN D'ETUDE ET D'OBSERVATION DU MARCHE DE L'ETIQUETTE est expirée depuis le 12 juillet 2001.

CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (établissement à caractère public a également déposé les autres marques suivantes : C.I.N.O. , F. B. I. FORUM DE LA BUREAUTIQUE ET DE L'INFORMATIQUE , VECTRA , FIST FORUM INTERREGIONAL DE LA SOUS-TRAITANCE , INOV'COM , FIST FORUM INTERREGIONAL DE LA SOUS-TRAITANCE , BULLETIN REGIONAL D'INFORMATION COMMUNAUTAIRE EURO LIAISONS , TRIMARAN , PROMOCEB PROMOTION DE LA CERTIFICATION D'ENTREPRISE EN BRETAGNE , I.T.T. JOURNEES DE TRANFERT DE TECHNOLOGIE


CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (établissement à caractère public) - 68, rue Chevreul - BP 209, 21006 DIJON CEDEX - France


Mme Maddy GUY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03

Rubans adhésifs et distributeurs de ruban adhésif Matières collantes et adhésifs pour la papeterie, le ménage Affiches, porte-affiches en papier ou carton Machines pour l'affranchissement Bandes gommées Tickets, billets, étiquettes, adhésifs ou non adhésifs Enveloppes pour bouteilles en carton ou papier Carton, tubes ou emballages en carton Papier, emballages, sacs, sachets, enveloppes en papier Etiquettes non en tissu Machines à étiqueter, à timbrer, à imprimer des adresses, à apposer des marques, signes, chiffres, lettres sur des produits ou emballages Publications, revues, périodiques, livres sur l'étiquette, le marquage, l'identification Publicité et affaires, notamment pour ce qui concerne l'étiquette, le marquage et l'identification, et particulièrement: Aide à la direction des affaires industrielles ou commerciales Estimation et évaluation en affaires, études de marchés, expertises, enquêtes de conjoncture économique Recherche, analyse et synthèse d'informations commerciales, juridiques, sociales, normatives, réglementaires, techniques et technologiques Services de marquage, d'identification et particulièrement: Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires Etudes de projets Organisation d'expositions, de salons Recherche technique Service de traduction Destruction d'ordures Recyclage d'ordures et de déchets, notamment pour les supports d'étiquette, marquage et identification Distribution de journaux, publication de livres, notamment concernant l'étiquette, le marquage et l'identification

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.