Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE SOUS-TRAITANCE PARTENARIAT
CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BOURGOGNE, ETABLISSEMENT A CARACTERE PUBLIC

Numéro de dépôt :
1759167
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
13/12/2021
BOURGOGNE SOUS-TRAITANCE PARTENARIAT de CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque BOURGOGNE SOUS-TRAITANCE PARTENARIAT

Déposée le 13 décembre 1991 par la société CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « BOURGOGNE SOUS-TRAITANCE PARTENARIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BOURGOGNE domicilié(e) Place des Nations Unies BP 87009 - 21070 - DIJON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 100 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION BOURGOGNE domicilié(e) Place des Nations Unies BP 87009 - 21070 - DIJON CEDEX - France.

La marque BOURGOGNE SOUS-TRAITANCE PARTENARIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759167.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOURGOGNE SOUS-TRAITANCE PARTENARIAT est expirée depuis le 13 décembre 2021.

CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : C.I.N.O. , F. B. I. FORUM DE LA BUREAUTIQUE ET DE L'INFORMATIQUE , VECTRA , FIST FORUM INTERREGIONAL DE LA SOUS-TRAITANCE , INOV'COM , FIST FORUM INTERREGIONAL DE LA SOUS-TRAITANCE , BULLETIN REGIONAL D'INFORMATION COMMUNAUTAIRE EURO LIAISONS , TRIMARAN , CEDETIQ CENTRE EUROPEEN D'ETUDE ET D'OBSERVATION DU MARCHE DE L'ETIQUETTE , PROMOCEB PROMOTION DE LA CERTIFICATION D'ENTREPRISE EN BRETAGNE


CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BOURGOGNE, ETABLISSEMENT A CARACTERE PUBLIC - Place des Nations Unies BP 87009 - 21070 - DIJON CEDEX - France - SIREN 182100057


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION BOURGOGNE - Place des Nations Unies BP 87009 - 21070 - DIJON CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2001 n°2206694 - Publication au BOPI 2001-09-25

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2011 n°2475929 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-18

Publicité et affaires, notamment pour ce qui concerne les activités de sous-traitance industrielle. Aide et conseil à la direction des affaires industrielles et commerciales. Recherche, analyse et synthèse d'informations commerciales, juridiques, sociales, nominatives, réglementaires, techniques et technologiques. Etudes de projets, organisation d'expositions, de salons, conférences. Formation, édition et distribution de journaux. Edition de revues, livres, réalisation (conception) de tout autre support média concernant la sous-traitance et le partenariat inter-entreprise.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.