Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
Numéro de dépôt :
1462341
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
18/04/2008
Présentation de la marque ETIQUA
Déposée le 18 avril 1988 par Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne et CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON),
la marque française « ETIQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne, domicilié(e) Parc d'activités de l'Europe, Place des Nations Unies BP 209, 21006 DIJON CEDEX (dossier no 2101536) - France et CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, domicilié(e) 68 Rue Chevreul, 21000 DIJON (dossier no 2112366) - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .
La marque ETIQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne - Parc d'activités de l'Europe, Place des Nations Unies BP 209, 21006 DIJON CEDEX (dossier no 2101536) - France
CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - 68 Rue Chevreul, 21000 DIJON (dossier no 2112366) - France - SIREN 1
Renouvellement sans limitation le 26 mars 1998 n°2112366 - Publication au BOPI 1998-03-26
Renouvellement sans limitation n°2101536 - Publication au BOPI 1997-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Salon et organisation de salons sur l'étiquetage, le marquage et le codage. Publication de revues, conférences et formation s'y rapportant.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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