Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN BOURGOGNE
Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne, organisme à caractère public

Numéro de dépôt :
1656983
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
02/12/1998
DESIGN BOURGOGNE de Chambre Régionale de Commerce et d\'Industrie de Bourgogne

Présentation de la marque DESIGN BOURGOGNE

Déposée le 2 décembre 1988 par Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « DESIGN BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne, organisme à caractère public, domicilié(e) 68, rue Chevreul, BP 209, 21006 DIJON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Directeur Général, Mme Maddy GUY - France.

La marque DESIGN BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN BOURGOGNE est expirée depuis le 2 décembre 1998.

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : 2 ENTREPRISE FAMILIALE QUAND CHACUN EST RECONNU , QUALITE 2002 CERTIFICATION D ENTREPRISE , Envirotechnologies , PRESTASERVICE , CCI INTERNATIONAL NORMANDIE , LES MERCREDIS DE LA CERTIFICATION , DONÉO , TRANSCOMMERCE , Beenov' , PROMIS MAITRISER L'INFORMATION STRATEGIQUE


Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne, organisme à caractère public - 68, rue Chevreul, BP 209, 21006 DIJON CEDEX - France


son Directeur Général, Mme Maddy GUY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Arts graphiques et dessin industriel;formation, conseil, publicité et organisation de manifestations s'y rapportant; papeterie et édition de documents

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.