Marque expirée - Marque en non vigueur

BASECO BOURGOGNE
Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Etablissement à caractère public

Numéro de dépôt :
3541830
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2017
BASECO BOURGOGNE de Chambre Régionale de Commerce et d\'Industrie de Bourgogne Etablissement à caractère public

Présentation de la marque BASECO BOURGOGNE

Déposée le 3 décembre 2007 par la société Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Etablissement à caractère public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASECO BOURGOGNE »

Le déposant est la société Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Etablissement à caractère public domicilié(e) BP 87009, Place des Nations Unies,21070 DIJON CEDEX - 21070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 100 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne domicilié(e) BP 87009, Place des Nations Unies,21070 DIJON CEDEX - 21070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASECO BOURGOGNE est expirée depuis le 3 décembre 2017.

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Etablissement à caractère public a également déposé les autres marques suivantes : 2 ENTREPRISE FAMILIALE QUAND CHACUN EST RECONNU , QUALITE 2002 CERTIFICATION D ENTREPRISE , Envirotechnologies , PRESTASERVICE , CCI INTERNATIONAL NORMANDIE , LES MERCREDIS DE LA CERTIFICATION , DONÉO , TRANSCOMMERCE , Beenov' , PROMIS MAITRISER L'INFORMATION STRATEGIQUE


Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne Etablissement à caractère public - BP 87009, Place des Nations Unies,21070 DIJON CEDEX - 21070 - France - SIREN 182100057


Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie de Bourgogne - BP 87009, Place des Nations Unies,21070 DIJON CEDEX - 21070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Supports optiques ou magnétiques de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; bandes vidéo. ;

Affiches ; brochures ; cartes geographiques ; catalogues ; diagrammes ; formulaires ; representations graphiques ; images ; materiel d'instruction a l'exception des appareils ; journaux ; livres et livrets ; manuels ; periodiques ; photographies. ;

Services d'abonnement a des journaux pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements d'affaires ; aide a la direction d entreprises industrielles ou commerciales ; etablissement de statistiques ; etude de marche ; recueil de donnees dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; sondage d'opinion ; previsions economiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. ;

Location de temps d'acces a des reseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ; agences d informations (nouvelles) ; transmission de depeches ; fourniture d'acces a des bases de donnees ; fourniture de forums de discussion sur l Internet ; messagerie electronique ; communications par terminaux d ordinateurs ; transmission de messages et d images assistee par ordinateur. ;

Enregistrement (filmage) sur bandes video ; organisation et conduite de colloques, conferences, congres ; enseignement par correspondance ; enseignement ; exploitation de publications electroniques en ligne non telechargeables ; organisation d expositions a buts culturels ou educatifs ; formation pratique (demonstration) ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication electronique de livres et periodiques en ligne. ;

Reconstitution de bases de donnees ; conception de systemes informatiques ; conversion de donnees et programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de donnees ou de documents d un support physique vers un support electronique ; creation et entretien de sites Web pour des tiers ; elaboration (conception) de logiciels ; etude de projets techniques ; hebergement de sites informatiques (sites Web) ; ingenierie ; programmation pour ordinateurs ; planification en matiere d urbanisme ; recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques..