Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@ POLE.NORMAND DES ECHANGES ELECTRONIQUES
Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Haute-Normandie, Établissement Public de l'État

Numéro de dépôt :
3749967
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2020
@ POLE.NORMAND DES ECHANGES ELECTRONIQUES de Chambre Régionale de Commerce et d\'Industrie Haute-Normandie

Présentation de la marque @ POLE.NORMAND DES ECHANGES ELECTRONIQUES

Déposée le 28 juin 2010 par la société Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Haute-Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @ POLE.NORMAND DES ECHANGES ELECTRONIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la société Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Haute-Normandie domicilié(e) 9 Rue Robert Schuman - 76042 - ROUEN CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 600 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Haute-Normandie domicilié(e) 9 Rue Robert Schuman - 76042 - ROUEN CEDEX 1 - France.

La marque @ POLE.NORMAND DES ECHANGES ELECTRONIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749967.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @ POLE.NORMAND DES ECHANGES ELECTRONIQUES est expirée depuis le 28 juin 2020.

Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Haute-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : 2 ENTREPRISE FAMILIALE QUAND CHACUN EST RECONNU , QUALITE 2002 CERTIFICATION D ENTREPRISE , Envirotechnologies , PRESTASERVICE , CCI INTERNATIONAL NORMANDIE , LES MERCREDIS DE LA CERTIFICATION , DONÉO , TRANSCOMMERCE , Beenov' , PROMIS MAITRISER L'INFORMATION STRATEGIQUE


Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Haute-Normandie, Établissement Public de l'État - 9 Rue Robert Schuman - 76042 - ROUEN CEDEX 1 - France - SIREN 187600101


Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie Haute-Normandie - 9 Rue Robert Schuman - 76042 - ROUEN CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Affiches ; annuaires ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; calendrier ; cartes ; catalogues ; chemises pour documents ; crayons et stylos ; fiches ; manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; notices ; papier à lettres ; photographies ; plaquettes de promotion ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; publications ; sacs, sachets, enveloppes, et pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Aide à la direction d'entreprises industrielles, de services ou commerciales, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; assistance et conseils aux entreprises normandes des secteurs des technologies de l'information et de la communication et de l'informatique, dans leur organisation et regroupement en filière économique et pôle d'excellence ; conseil et assistance aux entreprises, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; conseils en organisation et direction des affaires, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; consultation professionnelle d'affaires, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; promotion des entreprises normandes des secteurs des technologies de l'information et de la communication et de l'informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches, investigations, renseignements et informations pour affaires, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; services de revues de presse ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; abonnement à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de bases de données ou à des centres fournisseurs d'accès à des réseaux informatiques ou de transmission de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'audioconférences, de téléconférences et de vidéoconférences ; transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Conseils et informations en matière d'éducation et de formation, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; édition de documents et de manuels, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; éducation et enseignement, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; formation dont formation professionnelle, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; formation pratique (démonstration), notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; informations sur l'organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, symposiums, réceptions professionnelles, ateliers de formation ou congrès, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, symposiums, réceptions professionnelles, ateliers de formation ou congrès, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de formation, notamment en matière de technologies de l'information et de la communication.