CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE RHONE ALPES Etablissement Public
Numéro de dépôt :
3402171
Date de dépôt :
06/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/01/2016
Présentation de la marque Agricultures Rhône-alpes Cultivons nos bons Côtés
Déposée le 6 janvier 2006 par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE RHONE ALPES Etablissement Public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Agricultures Rhône-alpes Cultivons nos bons Côtés »
Le déposant est CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE RHONE ALPES Etablissement Public domicilié(e) 5 rue Hermann Frenkel,69007 LYON - 69007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agricultures Rhône-alpes Cultivons nos bons Côtés est expirée depuis le 6 janvier 2016.
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE RHONE ALPES Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : CULTIVONS NOS BONS COTES
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE RHONE ALPES Etablissement Public - 5 rue Hermann Frenkel,69007 LYON - 69007 - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie, jambons, saucisses et saucissons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; cornichons ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; céréales en grains non travaillés, blé, avoines, agrumes ; animaux vivants ; poissons vivants ; volailles [animaux vivants], fruits et légumes frais ; noix et noisettes ; pieds de vigne ; semences, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes ; plantes ; bois brut ; foin, fourrage ; aliments pour les animaux, malt.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates [boissons] ; orgeat ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins et spiritueux ; liqueurs ; extraits de fruits avec alcool.Formation ; divertissement ; éducation ; organisation de concours (divertissement), d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation de foires et de salons professionnels à buts culturels ou éducatifs, en particulier ceux relatifs à l'agriculture et à l'alimentation.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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