Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE ALPES COTE D AZUR
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE PROVENCE/ALPES/COTE D'AZUR

Numéro de dépôt :
11526
Date de dépôt :
05/01/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Aix en Provence

Présentation de la marque PROVENCE ALPES COTE D AZUR

Déposée le 5 janvier 1978 par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE PROVENCE/ALPES/COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Aix en Provence), la marque française « PROVENCE ALPES COTE D AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE PROVENCE/ALPES/COTE D'AZUR domicilié(e) (Etablissement Public) Avenue Henri Pontier - 13626 AIX EN PROVENCE - France.

La marque PROVENCE ALPES COTE D AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11526.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PROVENCE ALPES COTE D AZUR est expirée depuis le 5 janvier 1988.


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE PROVENCE/ALPES/COTE D'AZUR - (Etablissement Public) Avenue Henri Pontier - 13626 AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Olives et huile d'olives, amandes et confiserie a base d'amandes, plats cuisinés, poires, pommes melons, pêches et figues

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.