Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PC AZOTE
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-CHARENTES

Numéro de dépôt :
99778572
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2009

Présentation de la marque PC AZOTE

Déposée le 18 février 1999 par la société CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PC AZOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-CHARENTES domicilié(e) Mignaloux-Beauvoir, B.P. 191, 86005 POITIERS Cédex, Etablissement public à caractère administratif - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 600 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-CHARENTES - France.

La marque PC AZOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PC AZOTE est expirée depuis le 18 février 2009.

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : PCV POITOU CHARENTES VENDEE , « DIPHYE » , " COGITO " , “ MERLIN ”


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-CHARENTES - Mignaloux-Beauvoir, B.P. 191, 86005 POITIERS Cédex, Etablissement public à caractère administratif - France - SIREN 188600019


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-CHARENTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Logiciel de calcul de la fertilisation azotée.