Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« DIPHYE »
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-charentes Etablissement Public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3270065
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2014
« DIPHYE » de CHAMBRE REGIONALE D\'AGRICULTURE POITOU-charentes Etablissement Public à caractère administratif

Présentation de la marque « DIPHYE »

Déposée le 19 janvier 2004 par la société CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-charentes Etablissement Public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « DIPHYE » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la société CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-charentes Etablissement Public à caractère administratif domicilié(e) BP 50002,86550 MIGNALOUX-BEAUVOIR - 86550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 600 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-CHARENTES domicilié(e) BP 50002,86550 MIGNALOUX-BEAUVOIR - 86550 - France.

La marque « DIPHYE » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « DIPHYE » est expirée depuis le 19 janvier 2014.

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-charentes Etablissement Public à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : PCV POITOU CHARENTES VENDEE , " COGITO " , PC AZOTE , “ MERLIN ”


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-charentes Etablissement Public à caractère administratif - BP 50002,86550 MIGNALOUX-BEAUVOIR - 86550 - France - SIREN 188600019


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE POITOU-CHARENTES - BP 50002,86550 MIGNALOUX-BEAUVOIR - 86550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Guide de saisie informatisé (logiciel) des Diagnostics PHYtosanitaires d'Exploitations.