Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LANGUEDOC ROUSSILLON
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE LANGUEDOC-ROUSSILLON, (Etablissement public).

Numéro de dépôt :
1215843
Date de dépôt :
17/09/1981
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
LANGUEDOC ROUSSILLON de CHAMBRE REGIONALE D\'AGRICULTURE LANGUEDOC-ROUSSILLON

Présentation de la marque LANGUEDOC ROUSSILLON

Déposée le 17 septembre 1981 par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE LANGUEDOC-ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LANGUEDOC ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE LANGUEDOC-ROUSSILLON, (Etablissement public). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BARDIN. - France.

La marque LANGUEDOC ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LANGUEDOC ROUSSILLON est expirée depuis le 17 septembre 1991.


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE LANGUEDOC-ROUSSILLON, (Etablissement public). - France


Yves BARDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Viande, Poissons Fruits et Légumes conservés, séchés et cuits, Confitures, Lait et autres Produits Laitiers, Huiles, Conserves, Riz, Pâtisseries et Confiseries, Miel, Produits Agricoles, Fruits et Légumes Frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.