Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sud Arbo
Chambre Régionale d'Agriculture Languedoc Roussillon Midi Pyrénées, Etablissement public

Numéro de dépôt :
4297099
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/08/2026
Sud Arbo de Chambre Régionale d\'Agriculture Languedoc Roussillon Midi Pyrénées

Présentation de la marque Sud Arbo

Déposée le 29 août 2016 par Chambre Régionale d'Agriculture Languedoc Roussillon Midi Pyrénées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sud Arbo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est Chambre Régionale d'Agriculture Languedoc Roussillon Midi Pyrénées, Etablissement public domicilié(e) 24 chemin de Borde Rouge, BP 22 107, Auzeville, 31321 CASTANET TOLOSAN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale d'Agriculture Languedoc Roussillon Midi Pyrénées, Christel CHEVRIER domicilié(e) Mas de Saporta, CS 30012 - 34875 - LATTES - France.

La marque Sud Arbo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297099.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud Arbo arrivera à expiration en date du 29 août 2026.


Chambre Régionale d'Agriculture Languedoc Roussillon Midi Pyrénées, Etablissement public - 24 chemin de Borde Rouge, BP 22 107, Auzeville, 31321 CASTANET TOLOSAN Cedex - France


Chambre Régionale d'Agriculture Languedoc Roussillon Midi Pyrénées, Christel CHEVRIER - Mas de Saporta, CS 30012 - 34875 - LATTES - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Brochure : guide de la protection raisonnée et biologique en Languedoc Roussillon. Bulletins de conseils collectifs phytosanitaires.