Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN

Numéro de dépôt :
1491665
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
20/10/1997
Marque figurative de CHAMBRE REGIONALE D\'AGRICULTURE DU LIMOUSIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 octobre 1987 par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN, domicilié(e) 32, avenue du Général Leclerc, 87065 LIMOGES CEDEX.Etablissement public à caractère administratif - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491665.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 octobre 1997.

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes : BLASON PRESTIGE , LES PLATEAUX DU LIMOUSIN , (Marque figurative) , PORC FERMIER DU LIMOUSIN , (Marque figurative) , LIMOUSIN , BLASON PRESTIGE


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU LIMOUSIN - 32, avenue du Général Leclerc, 87065 LIMOGES CEDEX.Etablissement public à caractère administratif - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Veau de lait fermier du Limousin