Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD ARBO
Chambre Régionale d'Agriculture du Languedoc-Roussillon (Etablissement Public Administratif de l'Etat)

Numéro de dépôt :
3069056
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2010
SUD ARBO de Chambre Régionale d\'Agriculture du Languedoc-Roussillon (Etablissement Public Administratif de l\'Etat

Présentation de la marque SUD ARBO

Déposée le 27 novembre 2000 par Chambre Régionale d'Agriculture du Languedoc-Roussillon (Etablissement Public Administratif de l'Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD ARBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est Chambre Régionale d'Agriculture du Languedoc-Roussillon (Etablissement Public Administratif de l'Etat), domicilié(e) Mas de Saporta, 34970 LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale d'Agriculture - France.

La marque SUD ARBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069056.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD ARBO est expirée depuis le 27 novembre 2010.

Chambre Régionale d'Agriculture du Languedoc-Roussillon (Etablissement Public Administratif de l'Etat a également déposé les autres marques suivantes : DESCRIPSOL


Chambre Régionale d'Agriculture du Languedoc-Roussillon (Etablissement Public Administratif de l'Etat) - Mas de Saporta, 34970 LATTES - France


Chambre Régionale d'Agriculture - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Documents périodiques de publication Films vidéo de diffusion Colloques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.