Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSACE L'OBSERVATOIRE DU FUTUR
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU CENTRE

Numéro de dépôt :
95600152
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque ROSACE L'OBSERVATOIRE DU FUTUR

Déposée le 23 novembre 1995 par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSACE L'OBSERVATOIRE DU FUTUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU CENTRE, domicilié(e) 13, avenue des Droits de l'Homme BP 9019, 45921 ORLEANS Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno COUSIN - Directeur Chambre Régionale d'Agriculture du Centre - France.

La marque ROSACE L'OBSERVATOIRE DU FUTUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSACE L'OBSERVATOIRE DU FUTUR est expirée depuis le 23 novembre 2005.

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE VAL DE LOIRE BERRY , PULVE MIEUX , MECA MIEUX , DELICENTRE , COVALOR , CENTRE I-D , Alim'Centre , LA REGION CENTRE PRODUITS DU COEUR DE FRANCE C'EST ROYAL ! , CAP 7 CONSEIL , NITRATES LE JUSTE EQUILIBRE NOTRE ENGAGEMENT


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DU CENTRE - 13, avenue des Droits de l'Homme BP 9019, 45921 ORLEANS Cedex 9 - France


Bruno COUSIN - Directeur Chambre Régionale d'Agriculture du Centre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

fiches de présentation, des références, synthèses de conjoncture, résultats de simulation (plaquettes, fiches) pour un réseau de 300 exploitations agricoles témoin représentant les différents types d'exploitations de l'agriculture régionale.