Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROWTH VALLEY AGROWEST PIONEERS FRANCE
Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, Etablissement public d'Etat

Numéro de dépôt :
3774263
Date de dépôt :
12/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2020
GROWTH VALLEY AGROWEST PIONEERS FRANCE de Chambre régionale d\'agriculture des Pays de la Loire

Présentation de la marque GROWTH VALLEY AGROWEST PIONEERS FRANCE

Déposée le 12 octobre 2010 par la société Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROWTH VALLEY AGROWEST PIONEERS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la société Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire domicilié(e) 9 rue André-Brouard BP 70510 - 49105 - ANGERS Cedex 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 401 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire domicilié(e) 9 rue André-Brouard BP 70510 - 49105 - ANGERS Cedex 02 - France.

La marque GROWTH VALLEY AGROWEST PIONEERS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROWTH VALLEY AGROWEST PIONEERS FRANCE est expirée depuis le 12 octobre 2020.

Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : GeoFertil@Net , OUI! A LA QUALITE SIGNEE PAYS DE LA LOIRE , FOOD AGRI Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire , FARM DATING , AVEC L'AGRICULTURE LA TERRE NOUS DONNE UN AVENIR , TERRALAB , AGRILIA , FOOD PAYS DE LA LOIRE Chambre régionale d'agriculture , AGRILIA FORMATION VOIE NATURELLE DE REUSSITE , Entreprise agricole à énergie positive


Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, Etablissement public d'Etat - 9 rue André-Brouard BP 70510 - 49105 - ANGERS Cedex 02 - France - SIREN 184401354


Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire - 9 rue André-Brouard BP 70510 - 49105 - ANGERS Cedex 02 - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.