Chambre Régionale d'Agriculture des Pays de la Loire Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie
Numéro de dépôt :
3322432
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014
Présentation de la marque GeoFertil@Net
Déposée le 26 octobre 2004 par Chambre Régionale d'Agriculture des Pays de la Loire et Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GeoFertil@Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Les déposants sont Chambre Régionale d'Agriculture des Pays de la Loire domicilié(e) 9 rue André Brouard,49105 ANGERS CEDEX 02 - 49105 - France et Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie domicilié(e) 6 rue des Roquemonts,14053 CAEN CEDEX 4 - 14053 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale d'Agriculture des Pays de la Loire domicilié(e) 9 rue André Brouard,49105 ANGERS CEDEX 02 - 49105 - France.
La marque GeoFertil@Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre Régionale d'Agriculture des Pays de la Loire - 9 rue André Brouard,49105 ANGERS CEDEX 02 - 49105 - France
Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie - 6 rue des Roquemonts,14053 CAEN CEDEX 4 - 14053 - France - SIREN 1
Chambre Régionale d'Agriculture des Pays de la Loire - 9 rue André Brouard,49105 ANGERS CEDEX 02 - 49105 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Produits chimiques destinés à l'agriculture. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Education ; formation. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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