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Marques déposées par la société Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire établissement public national
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AVEC L'AGRICULTURE LA TERRE NOUS DONNE UN AVENIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

AVEC L'AGRICULTURE LA TERRE NOUS DONNE UN AVENIR
Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire établissement public national

Numéro de dépôt :
3616846
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2018
AVEC L\'AGRICULTURE LA TERRE NOUS DONNE UN AVENIR de Chambre régionale d\'agriculture des Pays de la Loire établissement public national

Présentation de la marque AVEC L'AGRICULTURE LA TERRE NOUS DONNE UN AVENIR

Déposée le 3 décembre 2008 par la société Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire établissement public national auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVEC L'AGRICULTURE LA TERRE NOUS DONNE UN AVENIR »

Le déposant est la société Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire établissement public national domicilié(e) 9 rue André Brouard, BP 70510,49105 ANGERS CEDEX 02 - 49105 - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 401 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire domicilié(e) 9 rue André Brouard, BP 70510,49105 ANGERS CEDEX 02 - 49105 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 31 32 33 35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC L'AGRICULTURE LA TERRE NOUS DONNE UN AVENIR est expirée depuis le 3 décembre 2018.

Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire établissement public national a également déposé les autres marques suivantes : GeoFertil@Net , OUI! A LA QUALITE SIGNEE PAYS DE LA LOIRE , FOOD AGRI Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire , FARM DATING , TERRALAB , GROWTH VALLEY AGROWEST PIONEERS FRANCE , AGRILIA , FOOD PAYS DE LA LOIRE Chambre régionale d'agriculture , AGRILIA FORMATION VOIE NATURELLE DE REUSSITE , Entreprise agricole à énergie positive


Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire établissement public national - 9 rue André Brouard, BP 70510,49105 ANGERS CEDEX 02 - 49105 - France - SIREN 184401354


Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire - 9 rue André Brouard, BP 70510,49105 ANGERS CEDEX 02 - 49105 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; assistance médicale ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.