Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIRS DE PICARDIE Le Haché de nos Terroirs
Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie, Etablissement public économique régi par le code rural

Numéro de dépôt :
3914363
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
TERROIRS DE PICARDIE Le Haché de nos Terroirs de Chambre Régionale d\'Agriculture de Picardie

Présentation de la marque TERROIRS DE PICARDIE Le Haché de nos Terroirs

Déposée le 16 avril 2012 par la société Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS DE PICARDIE Le Haché de nos Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la société Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie domicilié(e) 19 bis Rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 002 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie, M. DUEZ Hubert domicilié(e) 19 bis Rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS Cedex 3 - France.

La marque TERROIRS DE PICARDIE Le Haché de nos Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DE PICARDIE Le Haché de nos Terroirs est expirée depuis le 16 avril 2022.

Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie a également déposé les autres marques suivantes : Cafés de l'Agriculture , SALON EUROPÉEN DES AGRO-RESSOURCES ET DU TRANSFERT , CERTI'TERRE Cultivons la qualité , FERME, OUVRE-TOI , TERROIRS DE PICARDIE , TERROIRS DE PICARDIE


Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie, Etablissement public économique régi par le code rural - 19 bis Rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS Cedex 3 - France - SIREN 188002505


Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie, M. DUEZ Hubert - 19 bis Rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS Cedex 3 - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Viande et préparation à base de viande.