Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie, établissement public
Numéro de dépôt :
4068354
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2024
Présentation de la marque TERROIRS DE PICARDIE
Déposée le 10 février 2014 par la société Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TERROIRS DE PICARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est la société Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie domicilié(e) 19 bis rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 002 505 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie, M. Buisset Christophe domicilié(e) 19 bis rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS Cedex 3 - France.
La marque TERROIRS DE PICARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068354.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie, établissement public - 19 bis rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS Cedex 3 - France - SIREN 188002505
Chambre Régionale d'Agriculture de Picardie, M. Buisset Christophe - 19 bis rue Alexandre Dumas - 80096 - AMIENS Cedex 3 - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Couleurs, peintures et vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, colorants pour aliments et boissons, résines naturelles à l'état brut, ;
Cires à parquet, savons, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, désodorisants à usage personnel (parfumerie), cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, produits de rasage, produits de toilette, laits et huiles de toilette, shampoings pour animaux de compagnie, bois odorants, pots-pourris odorants ;
Combustibles, carburants, matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage), chandelles, bougies parfumées, allume-feu, briquettes combustibles, alcool à brûler, gaz d'éclairage, charbon de bois (combustible) bois à brûler, ;
Matériaux de construction non métalliques, enduits (matériaux de construction), bois de construction, de placage, boiseries, contre-plaqué, lames de parquets, graviers, briques, carrelage en terre cuite, torchis et matériaux de construction à base de terre, conduites d'eau non métalliques, ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Viande, poisson, volailles (sachant que celles-ci doivent provenir exclusivement d'élevages situés dans l'un des trois départements suivants : Aisne, Oise, Somme) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, consommés, potages soupes, jus végétaux pour la cuisine, ; oeufs, lait, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles (à l'exception de l'huile d'olive) et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine, préparations pour faire des bouillons ; plats cuisinés à base de produits précités ;
Café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café, boissons à base de café, thé cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis (grains) anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, assaisonnements, épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, plats cuisinés à base de produits précités, ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; pensions pour animaux.
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