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Marques déposées par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE

Numéro de dépôt :
1236553
Date de dépôt :
06/01/1983
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
06/01/1993
Marque figurative de CHAMBRE REGIONALE D\'AGRICULTURE DE NORMANDIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 janvier 1983 par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE domicilié(e) 4, promenade Madame de Sévigné, 14039 CAEN CEDEX (Compagnie Consulaire) (Etablissement public) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236553.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 janvier 1993.

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : Prairiales Normandie , VISION PORC , Normandie, Jardin de Paris , Les RDV PRO ALIM , BIEN MANGER EN NORMANDIE , AGRISCOPIE , AGRI' emploi Basse Normandie , Agri'up , J'IRAI GOUTER MA NORMANDIE , Normandie à la ferme


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE - 4, promenade Madame de Sévigné, 14039 CAEN CEDEX (Compagnie Consulaire) (Etablissement public) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Produits laitiers, charcuterie conserves de viande produits carnés, légumes, produits de la mer, biscuiterie, confiserie, boissons et alcools.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.