Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE
/
InCA – Intelligence collective en agriculture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

InCA – Intelligence collective en agriculture
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE, Etablissement public

Numéro de dépôt :
4252933
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/02/2026
InCA – Intelligence collective en agriculture de CHAMBRE REGIONALE D\'AGRICULTURE DE NORMANDIE

Présentation de la marque InCA – Intelligence collective en agriculture

Déposée le 23 février 2016 par la société CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « InCA – Intelligence collective en agriculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la société CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE domicilié(e) 6 RUE DES ROQUEMONTS, CS 45346 - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 400 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE, Mme CAPELLE AURELIE domicilié(e) 6 RUE DES ROQUEMONTS, CS 45346 - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France.

La marque InCA – Intelligence collective en agriculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InCA – Intelligence collective en agriculture arrivera à expiration en date du 23 février 2026.

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : Prairiales Normandie , VISION PORC , Normandie, Jardin de Paris , Les RDV PRO ALIM , BIEN MANGER EN NORMANDIE , AGRISCOPIE , AGRI' emploi Basse Normandie , Agri'up , J'IRAI GOUTER MA NORMANDIE , Normandie à la ferme


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE, Etablissement public - 6 RUE DES ROQUEMONTS, CS 45346 - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France - SIREN 181400052


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE, Mme CAPELLE AURELIE - 6 RUE DES ROQUEMONTS, CS 45346 - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Services d'abonnements à des lettres de veille et d'information, pour l'agriculture et ses filières ; services de veille, de recherche et d'analyse d'informations, capitalisation et gestion des connaissances, conception et gestion de systèmes d'informations et de bases de données en lien avec ces services, pour l'agriculture et ses filières à savoir systematisation et mise à jour de données dans un fichier central (base de donnée) ;

Organisation d'évènements (colloques, conférences), de formations et publications électroniques, pour l'agriculture et ses filières.