Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APEX, AGRONOMIE PRAIRIE ENVIRONNEMENT EXPERIMENTATION
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE

Numéro de dépôt :
96624591
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2006

Présentation de la marque APEX, AGRONOMIE PRAIRIE ENVIRONNEMENT EXPERIMENTATION

Déposée le 6 mai 1996 par la société CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APEX, AGRONOMIE PRAIRIE ENVIRONNEMENT EXPERIMENTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la société CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE domicilié(e) 6 Rue des Roquemonts, 14053 CAEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 400 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe PELVET CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE - France.

La marque APEX, AGRONOMIE PRAIRIE ENVIRONNEMENT EXPERIMENTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APEX, AGRONOMIE PRAIRIE ENVIRONNEMENT EXPERIMENTATION est expirée depuis le 6 mai 2006.

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : Prairiales Normandie , VISION PORC , Normandie, Jardin de Paris , Les RDV PRO ALIM , BIEN MANGER EN NORMANDIE , AGRISCOPIE , AGRI' emploi Basse Normandie , Agri'up , J'IRAI GOUTER MA NORMANDIE , Normandie à la ferme


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE NORMANDIE - 6 Rue des Roquemonts, 14053 CAEN CEDEX - France - SIREN 181400052


Monsieur Philippe PELVET CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Diffusion de l'information scientifique et technique. Réalisation de programmes de recherche scientifique: travaux d'ingénieurs et de chercheurs. Travaux de recherche dans le domaine scientifique: expérimentation en matière d'écologie prairiale, d'environnement et d'agronomie

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.