CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE MIDI-PYRENEES (Etablissement Public)
Numéro de dépôt :
1511301
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2008
Présentation de la marque PAIS MIDI-PYRENEES
Déposée le 18 mars 1988 par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE MIDI-PYRENEES (Etablissement Public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAIS MIDI-PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE MIDI-PYRENEES (Etablissement Public), domicilié(e) 24, Chemin de Borde Rouge, 31320 CASTENET TOLOSAN (dossier no 2107348) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2107348) - France.
La marque PAIS MIDI-PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE MIDI-PYRENEES (Etablissement Public) - 24, Chemin de Borde Rouge, 31320 CASTENET TOLOSAN (dossier no 2107348) - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2107348) - France
Renouvellement sans limitation le 9 février 1998 n°2107348 - Publication au BOPI 1998-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Boissons alcooliques, à l'exception des bières.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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