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Marques déposées par Chambre régionale d'agriculture de Franche-Comté
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Focus Cultures
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Focus Cultures
Chambre régionale d'agriculture de Franche-Comté, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3996030
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/04/2023
Focus Cultures de Chambre régionale d\'agriculture de Franche-Comté

Présentation de la marque Focus Cultures

Déposée le 2 avril 2013 par Chambre régionale d'agriculture de Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Focus Cultures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est Chambre régionale d'agriculture de Franche-Comté, Etablissement public domicilié(e) Valparc – Espace Valentin Est - 25048 - BESANCON Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre régionale d'agriculture de Franche-Comté, Mle Galliard Lauranne domicilié(e) Valparc – Espace Valentin Est - 25048 - BESANCON Cedex - France.

La marque Focus Cultures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Focus Cultures est expirée depuis le 2 avril 2023.

Chambre régionale d'agriculture de Franche-Comté a également déposé les autres marques suivantes : PROJAGRI , Les maraîchers de Franche-Comté


Chambre régionale d'agriculture de Franche-Comté, Etablissement public - Valparc – Espace Valentin Est - 25048 - BESANCON Cedex - France


Chambre régionale d'agriculture de Franche-Comté, Mle Galliard Lauranne - Valparc – Espace Valentin Est - 25048 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Journaux ; prospectus ; brochures ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.