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Marques déposées par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE
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POLE DES METIERS DE L'AGRICULTURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLE DES METIERS DE L'AGRICULTURE
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE, établissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3681820
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
POLE DES METIERS DE L\'AGRICULTURE de CHAMBRE REGIONALE D\'AGRICULTURE DE BRETAGNE

Présentation de la marque POLE DES METIERS DE L'AGRICULTURE

Déposée le 6 octobre 2009 par CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLE DES METIERS DE L'AGRICULTURE »

Le déposant est CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE, établissement public à caractère administratif domicilié(e) Technopole Atalante Champeaux Rond point Maurice Le Lannou CS 74223 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Magali BROUSTAL, CHAMBRE D'AGRICULTURE DU MORBIHAN domicilié(e) avenue du Gnal Borgnis desbordes BP 398 - 56009 - VANNES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE DES METIERS DE L'AGRICULTURE est expirée depuis le 6 octobre 2019.

CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : ORCHAMP CHAMBRES D'AGRICULTURE DE BRETAGNE , cap élevage , Méristème M


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE DE BRETAGNE, établissement public à caractère administratif - Technopole Atalante Champeaux Rond point Maurice Le Lannou CS 74223 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Magali BROUSTAL, CHAMBRE D'AGRICULTURE DU MORBIHAN - avenue du Gnal Borgnis desbordes BP 398 - 56009 - VANNES CEDEX - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.