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Marques déposées par la société CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE AUVERGNE-RHONE-ALPES
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FERMIER D'OR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FERMIER D'OR
CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE AUVERGNE-RHONE-ALPES, Organisme consulaire

Numéro de dépôt :
4378883
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/06/2027
FERMIER D\'OR de CHAMBRE REGIONALE D\'AGRICULTURE AUVERGNE-RHONE-ALPES

Présentation de la marque FERMIER D'OR

Déposée le 30 juin 2017 par la société CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE AUVERGNE-RHONE-ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FERMIER D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la société CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE AUVERGNE-RHONE-ALPES domicilié(e) AGRAPOLE, 23 RUE JEAN BALDASSINI - 69364 - LYON CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 021 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTY ALAIN domicilié(e) 9 ALLEE PIERRE DE FERMAT - 63170 - AUBIERE - France.

La marque FERMIER D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMIER D'OR arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.


CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE AUVERGNE-RHONE-ALPES, Organisme consulaire - AGRAPOLE, 23 RUE JEAN BALDASSINI - 69364 - LYON CEDEX 07 - France - SIREN 130021801


M. MARTY ALAIN - 9 ALLEE PIERRE DE FERMAT - 63170 - AUBIERE - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.