Déposée le 5 février 2001 par CHAMBRE REGIONALE AGRICULTURE AUVERGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est CHAMBRE REGIONALE AGRICULTURE AUVERGNE domicilié(e) 9, Allée Pierre de Fermat Parc Technologique La Pardieu - 63170 - AUBIERE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 3 rue Kepler - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque BIO D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO D'AUVERGNE est expirée depuis le 5 février 2021.
CHAMBRE REGIONALE AGRICULTURE AUVERGNE - 9, Allée Pierre de Fermat Parc Technologique La Pardieu - 63170 - AUBIERE - France
CABINET LAVOIX - 3 rue Kepler - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Inscription le 28 février 2011 - Changement d'adresse n°544359 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464371 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Viande, poisson, gibier ; extraits de viande, fruit et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), fromages bénéficiant de l'appellation d'origine "Bleu d'Auvergne" ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus". Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus" Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants (à l'exception des volailles), volailles vivantes élevées selon le cahier des charges du label sur lequel se base l'indication géographique protégée "Volaille d'Auvergne" ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. "Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine "Marc d'Auvergne, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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