Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUO FRANCILIEN
CHAMBRE PROFESSIONNELLE DES ARTISANS BOULANGERS-PATISSIERS DE PARIS, HAUT DE SEINE, SEINE SAINT DENIS ET VAL DE MARNE SYNDICAT PROFESSIONNEL - LOI DU 21 MARS 1884

Numéro de dépôt :
3241629
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2013
DUO FRANCILIEN de CHAMBRE PROFESSIONNELLE DES ARTISANS BOULANGERS-PATISSIERS DE PARIS

Présentation de la marque DUO FRANCILIEN

Déposée le 11 août 2003 par CHAMBRE PROFESSIONNELLE DES ARTISANS BOULANGERS-PATISSIERS DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUO FRANCILIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est CHAMBRE PROFESSIONNELLE DES ARTISANS BOULANGERS-PATISSIERS DE PARISTODO domicilié(e) 7, Quai d'Anjou,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 243 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE PROFESSIONNELLE DES ARTISANS BOULANGERS-PATISSIERS DE PARIS, HAUT DE SEINE, SEINE SAINT DENIS ET VAL DE MARNE domicilié(e) 7, Quai d'Anjou,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque DUO FRANCILIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO FRANCILIEN est expirée depuis le 11 août 2013.

CHAMBRE PROFESSIONNELLE DES ARTISANS BOULANGERS-PATISSIERS DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : DUO FRANCILIEN


CHAMBRE PROFESSIONNELLE DES ARTISANS BOULANGERS-PATISSIERS DE PARIS, HAUT DE SEINE, SEINE SAINT DENIS ET VAL DE MARNE SYNDICAT PROFESSIONNEL - LOI DU 21 MARS 1884 - 7, Quai d'Anjou,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 784243214


CHAMBRE PROFESSIONNELLE DES ARTISANS BOULANGERS-PATISSIERS DE PARIS, HAUT DE SEINE, SEINE SAINT DENIS ET VAL DE MARNE - 7, Quai d'Anjou,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Sandwich à base de fromage et jambon à savoir : baguette de tradition française, brie de meaux et de melun AOC, jambon supérieur de Paris.