Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Horlogerie - industries du Temps et des Microtechniques
CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES

Numéro de dépôt :
4468218
Date de dépôt :
10/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2028
France Horlogerie - industries du Temps et des Microtechniques de CHAMBRE FRANCAISE DE L\'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES

Présentation de la marque France Horlogerie - industries du Temps et des Microtechniques

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2018 par CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Horlogerie - industries du Temps et des Microtechniques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES domicilié(e) 22 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES, Monsieur Patrice BESNARD domicilié(e) 22 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque France Horlogerie - industries du Temps et des Microtechniques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Horlogerie - industries du Temps et des Microtechniques arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : Quelle heure est-il, quelle heure est-elle? , montre du Jura , FAITES DU TEMPS , FRENCH TIMES IN PARIS , la montre française dans tous ses états , la montre française


CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES - 22 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - Paris - France


CHAMBRE FRANCAISE DE L'HORLOGERIE ET DES MICROTECHNIQUES, Monsieur Patrice BESNARD - 22 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760551 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Montres intelligentes : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet.