Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Carré Coton
Chambre Et Bain, EURL

Numéro de dépôt :
3798561
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Carré Coton de Chambre Et Bain

Présentation de la marque Carré Coton

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Chambre Et Bain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carré Coton »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Chambre Et Bain domicilié(e) 32 rue Pierre Sémard - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 804 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Bollack domicilié(e) 32 rue Pierre Sémard - 75009 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Chambre Et Bain a également déposé les autres marques suivantes : La Route Du Blanc , Blanc Cannelle , Blanc d'Opale , Little Big Jack , Pleine Lune , Nocturne de Ariane B , BLANC D'AGATE , Cocon Blanc , Cocon Coton Soft , Nuit Turquoise


Chambre Et Bain, EURL - 32 rue Pierre Sémard - 75009 - Paris - France - SIREN 497804641


Yves Bollack - 32 rue Pierre Sémard - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 8 février 2012 - Rejet total n°569323 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08

Coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).