ESCTV ÉCOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET TECHNOLOGIE Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESCTV ÉCOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET TECHNOLOGIE Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
CHAMBRE DU COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR
Numéro de dépôt :
3310290
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/08/2014
Présentation de la marque ESCTV ÉCOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET TECHNOLOGIE Chambre de Commerce et d'Industrie du Var
Déposée le 30 août 2004 par la société CHAMBRE DU COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ESCTV ÉCOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET TECHNOLOGIE Chambre de Commerce et d'Industrie du Var » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la société CHAMBRE DU COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR domicilié(e) 236, Bd Maréchal Leclerc,83000 TOULON - 83000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 300 016 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.
La marque ESCTV ÉCOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET TECHNOLOGIE Chambre de Commerce et d'Industrie du Var a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCTV ÉCOLE SUPERIEURE DE COMMERCE ET TECHNOLOGIE Chambre de Commerce et d'Industrie du Var est expirée depuis le 30 août 2014.
CHAMBRE DU COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR - 236, Bd Maréchal Leclerc,83000 TOULON - 83000 - France - SIREN 188300016
CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Services d'éducation, d'enseignement ; d'encadrement et de formation ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums et ateliers, à but culturel ou éducatif. Matériel d'instruction ou d'ensignement. (á l'exception des appareils).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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