Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cercle Métiers d'Art SEINE-ST-DENIS
Chambre des métiers et de l'artisanat de la Seine-Saint-Denis

Numéro de dépôt :
4662182
Date de dépôt :
30/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2030
Cercle Métiers d\'Art SEINE-ST-DENIS de Chambre des métiers et de l\'artisanat de la Seine-Saint-Denis

Présentation de la marque Cercle Métiers d'Art SEINE-ST-DENIS

Déposée par voie électronique le 30 juin 2020 par Chambre des métiers et de l'artisanat de la Seine-Saint-Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cercle Métiers d'Art SEINE-ST-DENIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est Chambre des métiers et de l'artisanat de la Seine-Saint-Denis domicilié(e) 91-129 rue - 93000 - Bobigny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMA 93, Madame Murielle Bourreau domicilié(e) 91 Rue Edouard Renard - 93000 - Bobigny - France.

La marque Cercle Métiers d'Art SEINE-ST-DENIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662182.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cercle Métiers d'Art SEINE-ST-DENIS arrivera à expiration en date du 30 juin 2030.


Chambre des métiers et de l'artisanat de la Seine-Saint-Denis - 91-129 rue - 93000 - Bobigny - France


CMA 93, Madame Murielle Bourreau - 91 Rue Edouard Renard - 93000 - Bobigny - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.