Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Manées 1808 PAIN DE TERROIR TARN-ET-GARONNE
Chambre des Métiers du Tarn-et-Garonne Etablissement public

Numéro de dépôt :
3347714
Date de dépôt :
18/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/03/2015
Les Manées 1808 PAIN DE TERROIR TARN-ET-GARONNE de Chambre des Métiers du Tarn-et-Garonne Etablissement public

Présentation de la marque Les Manées 1808 PAIN DE TERROIR TARN-ET-GARONNE

Déposée le 18 mars 2005 par la société Chambre des Métiers du Tarn-et-Garonne Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les Manées 1808 PAIN DE TERROIR TARN-ET-GARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la société Chambre des Métiers du Tarn-et-Garonne Etablissement public domicilié(e) ayant son siège 11 rue du Lycée,82000 MONTAUBAN - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 200 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France.

La marque Les Manées 1808 PAIN DE TERROIR TARN-ET-GARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Manées 1808 PAIN DE TERROIR TARN-ET-GARONNE est expirée depuis le 18 mars 2015.


Chambre des Métiers du Tarn-et-Garonne Etablissement public - ayant son siège 11 rue du Lycée,82000 MONTAUBAN - 82000 - France - SIREN 188200034


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Pains, farines alimentaires.