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Marques déposées par la société CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR (ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF
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RICHESSES D'ARMOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RICHESSES D'ARMOR
CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR (ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF)

Numéro de dépôt :
3019334
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2010

Présentation de la marque RICHESSES D'ARMOR

Déposée le 30 mars 2000 par la société CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR (ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RICHESSES D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la société CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR (ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF domicilié(e) AVENUE DU CHALUTIER, " SANS PITIÉ ", 22195 PLERIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 200 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert VIANNAY CHAMBRE D'AGRICULTURE - France.

La marque RICHESSES D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHESSES D'ARMOR est expirée depuis le 30 mars 2010.

CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR (ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF a également déposé les autres marques suivantes : AUDIPEE , ORFÉE , TERRALIES Aimer La Terre, c'est naturel , terralies Salon de l'Agriculture en Côtes d'Armor


CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR (ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF) - AVENUE DU CHALUTIER, " SANS PITIÉ ", 22195 PLERIN CEDEX - France - SIREN 182200014


Hubert VIANNAY CHAMBRE D'AGRICULTURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Papier, carton, cartes à jouer Jeux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].