Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTENAIRES Le magazine des Artisans du Nord Seine et Marne
CHAMBRE DE METIERS (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
3125064
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2011
PARTENAIRES Le magazine des Artisans du Nord Seine et Marne de CHAMBRE DE METIERS (Etablissement Public

Présentation de la marque PARTENAIRES Le magazine des Artisans du Nord Seine et Marne

Déposée le 4 octobre 2001 par la société CHAMBRE DE METIERS (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTENAIRES Le magazine des Artisans du Nord Seine et Marne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS (Etablissement Public domicilié(e) 9 rue Cordeliers, 77109 MEAUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 700 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE METIERS - France.

La marque PARTENAIRES Le magazine des Artisans du Nord Seine et Marne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTENAIRES Le magazine des Artisans du Nord Seine et Marne est expirée depuis le 4 octobre 2011.

CHAMBRE DE METIERS (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : EN MARCHE VERS L'AVENIR , AGCLOR , www.cm-perigueux.fr , ESPACE FORMATION DES METIERS (E.F.M.) , CHAMBRE DE METIERS DORDOGNE LA MAISON DES ARTISANS , JTB JOURNÉES TECHNIQUES DU BÂTIMENT DE LA REUNION , FRANCE METIERS NORD SEINE ET MARNE , ROUTE DES METIERS D'ART EN PERIGORD


CHAMBRE DE METIERS (Etablissement Public) - 9 rue Cordeliers, 77109 MEAUX Cedex - France - SIREN 187700026


CHAMBRE DE METIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Magazine périodique