Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JTB JOURNÉES TECHNIQUES DU BÂTIMENT DE LA REUNION
CHAMBRE DE METIERS ETABLISSEMENT PUBLIC “ ECONOMIQUE ” CRÉÉ PAR DECRET DU 8 MAI 68

Numéro de dépôt :
3314881
Date de dépôt :
21/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2014
JTB JOURNÉES TECHNIQUES DU BÂTIMENT DE LA REUNION de CHAMBRE DE METIERS ETABLISSEMENT PUBLIC “ ECONOMIQUE ” CRÉÉ PAR DECRET DU 8 MAI 68

Présentation de la marque JTB JOURNÉES TECHNIQUES DU BÂTIMENT DE LA REUNION

Déposée le 21 septembre 2004 par la société CHAMBRE DE METIERS ETABLISSEMENT PUBLIC “ ECONOMIQUE ” CRÉÉ PAR DECRET DU 8 MAI 68 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JTB JOURNÉES TECHNIQUES DU BÂTIMENT DE LA REUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS ETABLISSEMENT PUBLIC “ ECONOMIQUE ” CRÉÉ PAR DECRET DU 8 MAI 68 domicilié(e) BP 261,97465 ST DENIS CEDEX - 97465 - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 740 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOCELYN DE LAVERGNE CHAMBRE DE METIERS domicilié(e) BP 261,97465 ST DENIS CEDEX - 97465 - France.

La marque JTB JOURNÉES TECHNIQUES DU BÂTIMENT DE LA REUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JTB JOURNÉES TECHNIQUES DU BÂTIMENT DE LA REUNION est expirée depuis le 21 septembre 2014.

CHAMBRE DE METIERS ETABLISSEMENT PUBLIC “ ECONOMIQUE ” CRÉÉ PAR DECRET DU 8 MAI 68 a également déposé les autres marques suivantes : EN MARCHE VERS L'AVENIR , AGCLOR , PARTENAIRES Le magazine des Artisans du Nord Seine et Marne , www.cm-perigueux.fr , ESPACE FORMATION DES METIERS (E.F.M.) , CHAMBRE DE METIERS DORDOGNE LA MAISON DES ARTISANS , FRANCE METIERS NORD SEINE ET MARNE , ROUTE DES METIERS D'ART EN PERIGORD


CHAMBRE DE METIERS ETABLISSEMENT PUBLIC “ ECONOMIQUE ” CRÉÉ PAR DECRET DU 8 MAI 68 - BP 261,97465 ST DENIS CEDEX - 97465 - France - SIREN 189740111


JOCELYN DE LAVERGNE CHAMBRE DE METIERS - BP 261,97465 ST DENIS CEDEX - 97465 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

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