Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat
/
ARTISAN REFERENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTISAN REFERENCE
Chambre de Métiers et de l'Artisanat, etablissement public d'état

Numéro de dépôt :
4163915
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/03/2025
ARTISAN REFERENCE de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat

Présentation de la marque ARTISAN REFERENCE

Déposée le 9 mars 2015 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTISAN REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat domicilié(e) 42 rue Jean Cocteau, BP 10034 - 97491 - SAINTE-CLOTILDE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 740 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat, M. Picardo Bernard domicilié(e) 42 rue Jean Cocteau, BP 10034 - 97491 - SAINTE-CLOTILDE Cédex - France.

La marque ARTISAN REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163915.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 14 20 37 39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN REFERENCE arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat a également déposé les autres marques suivantes : LES TROPHEES GARANCE , CAMPUS DES METIERS , Talents croisés , JURIS94 La revue d'information juridique au service des entreprises artisanales , LES TREMPLINS GARANCE , aQ artisan QUALITÉ , ARTI'SCHOOL , ARTISA'NIGHT , TOURAINE TERRE DE TALENTS , LOCO


Chambre de Métiers et de l'Artisanat, etablissement public d'état - 42 rue Jean Cocteau, BP 10034 - 97491 - SAINTE-CLOTILDE Cédex - France - SIREN 189740111


Chambre de Métiers et de l'Artisanat, M. Picardo Bernard - 42 rue Jean Cocteau, BP 10034 - 97491 - SAINTE-CLOTILDE Cédex - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Fourniture de prothèses, orthèses, par un artisan ;

Prestation de fabrication de : objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles., ; fournis par un artisan ;

Meubles meublants sur mesure, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fournis par un artisan ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en-cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; fournis par un artisan ;

Transport, remorquage, services de taxis et d'ambulances ; fournis par un artisan ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de vente des produits de boulangerie, patisserie, boucherie, charcuterie ; fournis par un artisan ;

Services de soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; services de jardinier-paysagiste ; fournis par un artisan.