Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMA Institut des Métiers et de l'Artisanat
Chambre de Métiers et de l'Artisanat Nord Seine et Marne

Numéro de dépôt :
3370810
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
IMA Institut des Métiers et de l\'Artisanat de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat Nord Seine et Marne

Présentation de la marque IMA Institut des Métiers et de l'Artisanat

Déposée le 11 juillet 2005 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat Nord Seine et Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMA Institut des Métiers et de l'Artisanat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat Nord Seine et Marne domicilié(e) 9 rue des Cordeliers,77109 MEAUX Cedex - 77109 - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 700 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Elisabeth DETRY Chambre de Métiers et de l'Artisanat Nord Seine et Marne domicilié(e) 9 rue des Cordeliers,77109 MEAUX Cedex - 77109 - France.

La marque IMA Institut des Métiers et de l'Artisanat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMA Institut des Métiers et de l'Artisanat est expirée depuis le 11 juillet 2015.


Chambre de Métiers et de l'Artisanat Nord Seine et Marne - 9 rue des Cordeliers,77109 MEAUX Cedex - 77109 - France - SIREN 187700026


Madame Elisabeth DETRY Chambre de Métiers et de l'Artisanat Nord Seine et Marne - 9 rue des Cordeliers,77109 MEAUX Cedex - 77109 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Education formation jeunes et adultes : formation initiale en alternance – apprentissage. Formation professionnelle continue : acquisition – entretien – actualisation – perfectionnement des connaissances – formations diplômantes tout public.