Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gourmands d'Isère
Chambre de Métiers et de l'Artisanat Isère, établissement public

Numéro de dépôt :
3903073
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/03/2022
Gourmands d\'Isère de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat Isère

Présentation de la marque Gourmands d'Isère

Déposée le 7 mars 2012 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat Isère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Gourmands d'Isère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat Isère domicilié(e) ZAC Bouchayer-Viallet, 20 Rue des Arts et Métiers - 38026 - GRENOBLE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 013 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Isère, Mme STIMAMIGLIO AUDREY domicilié(e) ZAC Bouchayer-Viallet, 20 Rue des Arts et Métiers - 38026 - GRENOBLE CEDEX 1 - France.

La marque Gourmands d'Isère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gourmands d'Isère est expirée depuis le 7 mars 2022.


Chambre de Métiers et de l'Artisanat Isère, établissement public - ZAC Bouchayer-Viallet, 20 Rue des Arts et Métiers - 38026 - GRENOBLE CEDEX 1 - France - SIREN 130013022


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Isère, Mme STIMAMIGLIO AUDREY - ZAC Bouchayer-Viallet, 20 Rue des Arts et Métiers - 38026 - GRENOBLE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 7 juin 2012 - Retrait partiel n°577272 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, gibier ; volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes ; oeufs, graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.