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Marques déposées par Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône Etablissement public à caractère administratif
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QUALI-PEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALI-PEM
Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône Etablissement public à caractère administratif
Syndicats des Petites Entreprises de la Métallurgie

Numéro de dépôt :
98761621
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2018

Présentation de la marque QUALI-PEM

Déposée le 20 novembre 1998 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône Etablissement public à caractère administratif et Syndicats des Petites Entreprises de la Métallurgie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALI-PEM »

Les déposants sont Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) 58, avenue Maréchal Foch,69453 LYON Cedex 06 (dossier no 2389682) - 69453 - France et Syndicats des Petites Entreprises de la Métallurgie domicilié(e) 60, avenue Jean Mermoz,69372 LYON Cedex 08 (dossier no 2389682) - 69372 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 (dossier no 2389682) - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALI-PEM est expirée depuis le 20 novembre 2018.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône Etablissement public à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : SALON EUROPEEN DE L ARTISANAT , CMA LIBERTÉ , BIENNALE EUROPEENNE DE L ARTISANAT , [hub]lot , FORMATIONS CMA LYON RHONE , arti'preneur , HUB de l'[ARTI]PRENEUR , le [hub] de l'artipreneur hub


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône Etablissement public à caractère administratif - 58, avenue Maréchal Foch,69453 LYON Cedex 06 (dossier no 2389682) - 69453 - France

Syndicats des Petites Entreprises de la Métallurgie - 60, avenue Jean Mermoz,69372 LYON Cedex 08 (dossier no 2389682) - 69372 - France - SIREN 1


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 (dossier no 2389682) - 69301 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Inscription le 27 mars 2001 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°319054 - Publication au BOPI 2001-03-27

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2389682 - Publication au BOPI 2008-11-14

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Services de formation des entreprises dans le domaine de l'assurance-qualité Services de conseil aux entreprises dans le domaine de l'assurance-qualité. Délivrance d'attestation correspondant à un suivi de formation en vue d'une qualification d'assurance-qualité.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.