Marque enregistrée - Marque en vigueur

la passerelle
Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône

Numéro de dépôt :
4616026
Date de dépôt :
21/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2030
la passerelle de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat du Rhône

Présentation de la marque la passerelle

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2020 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la passerelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône domicilié(e) 10 rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Madame Caroline MONNOT domicilié(e) 10 rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France.

La marque la passerelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616026.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la passerelle arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE D' APPRENTISSAGE engagé chambre de Métiers et de l'Artisanat , Maître d'apprentissage engagé , PASS CMA LIBERTE , ACADEMIE CMA LYON RHONE , Confluence Espace Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône , PASS CMA LIBERTE micro


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône - 10 rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Madame Caroline MONNOT - 10 rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Orientation professionnelle; Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]; Services en matière d'orientation professionnelle [éducation]; Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel.