Marque enregistrée - Marque en vigueur

Détours Savoir-Faire
Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard

Numéro de dépôt :
4563412
Date de dépôt :
26/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2029
Détours Savoir-Faire de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat du Gard

Présentation de la marque Détours Savoir-Faire

Déposée par voie électronique le 26 juin 2019 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Détours Savoir-Faire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard domicilié(e) 904 Avenue Maréchal Juin - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard, Monsieur alban vernassaud domicilié(e) 904 avenue Maréchal Juin - 30900 - NIMES - France.

La marque Détours Savoir-Faire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Détours Savoir-Faire arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard - 904 Avenue Maréchal Juin - 30900 - NIMES - France


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard, Monsieur alban vernassaud - 904 avenue Maréchal Juin - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.