Marque enregistrée - Marque en vigueur

Confluence Espace Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône
Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône

Numéro de dépôt :
4534684
Date de dépôt :
18/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2029
Confluence Espace Chambre de Métiers et de l\'Artisanat du Rhône de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat du Rhône

Présentation de la marque Confluence Espace Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône

Déposée par voie électronique le 18 mars 2019 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confluence Espace Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône domicilié(e) 10 rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caroline MONNOT domicilié(e) 10 Rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France.

La marque Confluence Espace Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confluence Espace Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE D' APPRENTISSAGE engagé chambre de Métiers et de l'Artisanat , Maître d'apprentissage engagé , PASS CMA LIBERTE , ACADEMIE CMA LYON RHONE , la passerelle , PASS CMA LIBERTE micro


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône - 10 rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France


Madame Caroline MONNOT - 10 Rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Conduite de séminaires; Formation pratique; Organisation d'ateliers; Organisation de séminaires; Organisation de séminaires et d'ateliers; Organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite de conférences ;

Location de salles de conférences; Location de salles de réunions; Mise à disposition d'installations de conférences [location de salles].